Elections des représentants au sein des instances de l’EHESP

En ce début d’année 2013, l’EHESP organise des élections concernant les représentants du personnel, des élèves, des doctorants et autres étudiants au sein du conseil d’administration, du conseil scientifique et du conseil des formations.

• Concernant les personnels, le scrutin sera partiel car il s’agit de pourvoir les sièges vacants non pourvus lors du dernier scrutin organisé pour le renouvellement complet des 3 instances en juin 2011.
• Concernant les élèves, doctorants et autres étudiants, c’est un scrutin annuel impliquant le renouvellement des sièges dans leur totalité.

15 sièges sont ainsi à pourvoir dont :

• 6 pour le Conseil d’administration (CA)
• 2 pour le Conseil scientifique (CS)
• 7 pour le Conseil des formations (CF)

Ils sont répartis au sein de 6 collèges comme suit :

Le 1^er tour de scrutin se déroulera
Mardi 29 janvier (8h30 à 16h30)

Le 2^ème tour aura lieu
Mardi 12 février 2013 (8h30 à 16h30)

Vous pouvez consulter la décision portant organisation des élections aux 3 conseils de l’EHESP (pdf, 180 ko) ainsi que le règlement des opérations électorales de l’EHESP pour l’année 2012-2013 (pdf, 136 ko)

Conformément au décret du 7 décembre 2006 relatif à l’EHESP, le scrutin est un scrutin plurinominal à 2 tours et uninominal majoritaire à 2 tours, lorsqu’il n’y a qu’un seul siège à pourvoir.

Qui vote ?

Pour les personnels

• les enseignants-chercheurs ayant rang de professeurs ou personnels assimilés (collège 1)
• les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (collège 4), et les ingénieurs et personnels techniques de recherche du LERES (collège 5)

N.B : Les Ingénieurs et personnels techniques de recherche appartiennent au collège des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé pour les élections de leurs représentants au sein du conseil d’administration et du conseil des formations.

Attention :

Les personnels enseignants-chercheurs titulaires du doctorat ou de l’HDR (collège 2) ainsi que les autres personnels d’enseignement (collège 3) ne sont pas concernés par ces élections partielles car l’ensemble des sièges de ces 2 collèges est actuellement pourvu.

Pour les doctorants

• les doctorants inscrits dans le réseau doctoral de l’EHESP (collège 6)

Pour les élèves fonctionnaires

• les élèves D3S, DH, DS, AAH, IASS, MISP, PhISP, IES (collège 7)

Pour les autres étudiants

• Les étudiants inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours

Important : Chaque électeur est invité à procéder à la vérification de son inscription sur la liste électorale dans le collège correspondant. Il est possible de demander une rectification de cette inscription en complétant et retournant le formulaire de demande de rectification d’inscription sur les listes électorales (doc, 102 ko)

Il est demandé de renvoyer ce formulaire avant le 16 janvier 2013 à 12h :

• soit par écrit au bureau des élections sis à la résidence Villermé (rdc)
• soit par mail à elections.2013@ehesp.fr

NB : il s’agit d’une mesure de précaution pour l’envoi du matériel électoral car toute personne remplissant les conditions pour être électeur a la possibilité de faire une demande d’inscription sur les listes électorales auprès du bureau des élections et ce jusqu’au jour du 1^er tour de scrutin, soit le 29 janvier.

Les électeurs « sur demande »

L’inscription sur les listes électorales est volontaire pour :

• Collège 1 (enseignants-chercheurs ayant rang de professeurs ou personnels assimilés) :
  • les personnels enseignants titulaires, non affectés en position d’activité, non détachés ou mis à disposition
  • les personnels enseignants non titulaires (personnels recrutés en CDD ou en qualité de vacataires)
  • les personnels rattachés à l’établissement pour leurs activités de recherche

Ils doivent remplir certaines conditions (cf. articles III et V du règlement des opérations électorales)

• Collège 8 (autres étudiants) :
  • les auditeurs libres régulièrement inscrits en vue de la préparation à un diplôme
  • les personnes inscrites en formation continue pour un cycle de formation d’une durée minimum de 100h se déroulant sur une période d’au moins 6 mois, incluant les dates de scrutin.

Les personnes remplissant ces conditions peuvent demander à être inscrites sur les listes électorales en complétant et en retournant le formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales (doc, 101 ko)

Il est impératif de renvoyer ce formulaire pour le 23 janvier 2013 au plus tard :

• soit par écrit au bureau des élections sis à la résidence Villermé (rdc)
• soit par mail à elections.2013@ehesp.fr

Qui est éligible ?

Tous les électeurs, régulièrement inscrits sur les listes électorales, sont éligibles.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les  dates limites de dépôt des candidatures sont fixées de la façon suivante :

Pour le 1^er tour du scrutin : Mercredi 16 janvier à 12h
Pour le 2^nd tour du scrutin : Jeudi 31 janvier à 12h

Pour le Conseil d’administration, chaque candidature est obligatoirement constituée d’un membre titulaire et d’un membre suppléant – Téléchargez le formulaire d’acte de candidature au CA (doc, 102 ko)

Pour le Conseil scientifique et le Conseil des formations, les candidatures sont individuelles (pas de suppléance prévues par les textes) – Téléchargez le formulaire d’acte de candidature au CS ou CF (pdf, 102 ko)

Les actes de candidature devront être soit déposés, soit adressés au bureau des élections, sis à la résidence Villermé (rdc).

Il est possible d’accompagner cet acte de candidature d’une profession de foi (format A4 recto-verso) pour les mêmes dates, l’impression de celles-ci étant prise en charge par l’école.

Comment voter ?

Au bureau de vote

Campus de Rennes (aucun bureau de vote à Paris notamment)

• collège 1 : bureau du directeur – bâtiment principal
• collèges 4 et 5 : petite salle – restaurant administratif (Bât. Le Gorgeu)
• collèges 6, 7 et 8 : salle « club » – restaurant administratif (Bât. Le Gorgeu)

Par procuration

Il est possible de donner procuration à un mandataire, devant être inscrit sur la même liste électorale (même collège). Il est alors nécessaire de compléter le formulaire de vote par procuration (doc, 106 ko) et de le transmettre à son mandataire, accompagné d’une copie de sa carte d’identité ou de sa carte d’étudiant.

Nul ne peut être porteur de plus de 2 mandats.

Par correspondance

Le matériel de vote sera adressé à tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales. Il est donc possible pour chaque électeur de voter par correspondance.

Il est notamment préconisé pour les électeurs affectés sur les sites non rennais de l’EHESP.

Il est très fortement conseillé aux électeurs souhaitant voter par correspondance d’y procéder dès la réception du matériel de vote, au regard des délais postaux.

Téléchargez la notice explicative du vote par correspondance (pdf, 71 ko)

Contact

Pour toute correspondance ou tout renseignement relatif aux élections, veuillez contacter :
EHESP – Bureau des élections
Résidence Villermé (rdc)
Avenue du Professeur Léon-Bernard
CS 74312
35043 Rennes cedex

Tél : +33 (0) 2 99 02 23 28 – elections.2013@ehesp.fr