Registre des actes

Décision n°1/2011 du 3 janvier 2011 concernant les contributions des usagers (tarifs) 2011 (pdf, 211 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n°2/2011 du 3 janvier 2011 donnant délégation de signature à Liliane Millot (pdf,8ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n°3/2011 de subvention à l’association “EDHPST” du 13 janvier 2011 (pdf,34 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 4/2011 du 17 janvier 2011 portant institution d’une régie d’avances aux antennes parisiennes ainsi qu’une régie de recettes à la MSSH (pdf, 8 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 5/2011 du 17 janvier 2011 nommant Liliane Millot régisseur d’avances et de recettes (pdf, 7 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 6/2011 du 17 janvier 2011 relative à la politique des déplacements du personnel et des intervenants extérieurs à l’EHESP (pdf, 79 ko) – Mise en ligne le 5 avril 2011
Décision n°7/2011 du 17 janvier 2011 relative à la politique des déplacements des élèves à l’EHESP (pdf, 59 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 8/2011 de subvention à l’association EHESP Conseil du 18 janvier 2011 (pdf,6 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 9/2011 du 21 janvier 2011 nommant Pascal Josso, régisseur suppléant à la régie de recettes restauration hébergement (pdf, 7 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 10/2011 du 25 janvier 2011 concernant l’avenant n° 1 à la décision de nomination du régisseur de la régie au service préparation aux concours (pdf, 8 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n°11/2011 de subvention à l’association Entre Terre et Mer du 8 février 2011 (pdf, 7 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 12/2011 du 21 février 2011 abrogeant toutes les délégations antérieures au 28 février 2011 (pdf, 8 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 13/2011 du 21 février donnant délégation de signature à Christian Queyroux, Secrétaire Général (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n°14/2011 du 1 mars 2011 de subvention à l’association ASPHER (pdf, 6 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 15/2011 du 1 mars 2011 donnant délégation de signature à Stéphanie Gicquel-Bui, Secrétaire Général Adjoint (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 6 avril 2011
Décision n° 16/2011 du 1 mars 2011 donnant délégation de signature à Emilie Réau, responsable des ressources humaines (pdf, 25 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 17/2011 du 1 mars 2011 donnant délégation de signature à Anne-Marie Clémence, responsable du Pôle rémunération et contrôle de gestion des ressources humaines (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 18/2011 du 1 mars 2011 donnant délégation de signature à Martine Gué, gestionnaire aux Services Centraux (pdf, 22 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n°19/2011 du 1 mars 2011 donnant délégation de signature à Thibault Delaroche, directeur des affaires administratives, financières et juridiques (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 29 mars 2011
Décision n° 20/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Laurence Dubois, adjointe au directeur des affaires administratives, financières et juridiques (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 29 mars 2011
Décision n° 21/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Béatrice Rochefort, responsable service gestion des équipments collectifs (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n°22/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Nathalie Sourdaine, responsable du pôle prévention hygiène et sécurité (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 23/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Nathalie Cavagni, directrice de la communication (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 24/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Marie-Agnès Dubos, référente archives (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 25/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Arnaud Jézouin, responsable du service du patrimoine immobilier (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 26/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Philippe Benhaddou, responsable du service informatique (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 28/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Avner Bar-Hen, responsable CR Biostat (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 29/2011 du 2 mars 2011 donnant délégation de signature à Elisabeth Martin, gestionnaire CR Biostat et DSET (pdf, 22 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 30/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Christian Chauvigné, responsable du centre d’appui à l’amélioration continue de la qualité (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 5 avril 2011
Décision n° 31/2011 du 3 mars 2011 relative aux tarifs photocopies bibliothèque de la Maison des Sciences Sociales du Handicap (MSSH) (pdf, 31 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 32/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Marie-Aline Bloch, directeur de la recherche (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 31 mars 2011
Décision n° 33/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Sylvie Rumin, responsable des contrats de recherche et de coopération (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 34/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Véronique Zastawny, assistante à la direction de la recherche (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n°35/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Martine Bellanger, responsable du Centre interdisciplinaire d’analyse des politiques publiques de santé (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 36/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Régine Ducos, directrice des relations internationales et responsable du CIR CRIDI-H (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 14 avril 2011
Décision n° 37/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Olivier Thomas, directeur du LERES (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 5 avril 2011
Décision n° 38/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Denis Zmirou, directeur du département santé, environnement et travail (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 40/2011 du 3 mars 2011 donnant délégation de signature à Jean Carré, professeur et adjoint au directeur du département santé, environnement et travail (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 41/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Fleur Chaumet, directrice adjointe du Laboratoire de recherche et d’analyse (LERES) pour les affaires administratives et commerciales (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 42/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Barbara Le Bot, directrice adjointe du Laboratoire de recherche et d’analyse (LERES) pour la recherche et le développement (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 43/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Dominique Verrey, directeur adjoint du Laboratoire de recherche et d’analyse (LERES), chargé de la production (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 44/2011du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Laurence Théault, directrice adjointe des relations internationales (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 45/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Monique Gautier, assistante programme à la direction des relations internationales (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 46/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Michel Legros, directeur du département de sciences humaines, sociales et des comportements de santé (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 6 avril 2011
Décision n° 47/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Karine Lefeuvre-Darnajou, directrice adjointe au département de sciences humaines, sociales et des comportements de santé (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 48/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Jean-Marie André, directeur adjoint au département de sciences humaines, sociales et des comportements de santé (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n°49/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Roland Ollivier, directeur de l’institut du management (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 50/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Stéfane Kabène, directeur adjoint de l’institut du management (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 51/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Michel Louazel, directeur adjoint de l’institut du management (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 52/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Monique Rothan-Tondeur, directrice du département de sciences infirmières et paramédicales (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 5 avril 2011
Décision n° 53/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Christophe Debout, directeur adjoint au département de sciences infirmières et paramédicales (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n°54/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Viviane Kovess, directrice du département d’épidémiologie et de recherche clinique (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 17 juin 2011
Décision n° 55/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Gaëlle Le Gall, gestionnaire au département d’épidémiologie et recherche clinique (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 56/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Jean-Louis Pourrière, directeur des études (pdf, 25 ko) – Mise en ligne le 14 avril 2011
Décision n° 57/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Laurence Malpot, directrice des études adjointe en charge du service FTLV (pdf, 26 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 58/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Christophe Le Rat, directeur des études adjoint (pdf, 25 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 59/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Rémi Legrand, responsable du pôle restauration au GEC (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 60/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Mireille Orhant, gestionnaire au département de sciences humaines, sociales et des comportements de santé (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 61/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Elisabeth Lanoiselée, assistante gestionnaire à l’institut du management (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 62/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Jacqueline Thomas-Heude, gestionnaire à l’institut du management (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 4 avril 2011
Décision n° 63/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Sylvie Boudard, gestionnaire à la direction des études (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 64/2011 du 4 mars 2011 donnant délégation de signature à Catherine Pitault-Cossonnière, gestionnaire à la direction des études, service formation tout au long de la vie (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 65/2011 du 7 mars donnant délégation de signature à André Lucas, directeur des ressources humaines par intérim (pdf, 25 ko) – Mise en ligne le 28 mars 2011
Décision n° 66/2011 du 11 avril 2011 donnant délégation de signature à Olivier Thomas, responsable du réseau doctoral (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 67/2011 du 14 avril 2011 donnant délégation de signature à Philippe Marin, référent métier filière des élèves directeurs d’hôpital (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 68/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Jean-René Ledoyen, référent métier filière des directeurs de soins (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 69/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Franck Voléon, responsable de formation professionnelle des attachés d’administration hospitalière (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 70/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Alain Haneuse, responsable de formation des DESSMS et du CAFDES (pdf,29 ko) – Mise en ligne le 27 mai 2011
Décision n° 71/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Valérie Jouet, référent métier des inspecteurs de l’action sanitaire et sociale (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 27 avril 2011
Décision n° 72/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Agnès Ducros, responsable de formation des médecins de prévention de promotion et d’éducation à la santé (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 27 avril 2011
Décision n° 73/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à François Petitjean, responsable de formation professionnelle filière des médecins inspecteurs du travail et des infirmiers de santé publique (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 27 mai 2011
Décision n° 74/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Françoise Falhun, responsable filière des pharmaciens inspecteurs de santé publique (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 75/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Gilles Sauvaget, chargé de mission auprès du directeur des études et responsable de formation de la filière génie sanitaire (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision n° 76/2011 du 15 avril 2011 donnant délégation de signature à Stéphanie Lebon, responsable pôle préparation aux concours (pdf, 29 ko) – Mise en ligne le 26 avril 2011
Décision de subvention n° 77/2011 du 20 avril 2011 à l’association sportive et culturelle de l’EHESP (pdf, 7 ko) – Mise en ligne le 27 avril 2011
Décision n°83/2011 du 25 mai 2011 donnant délégation de signature à Claudine Tropée, assistante gestionnaire à la direction des études, service formation tout au long de la vie (pdf,23 ko) – Mise en ligne le 17 juin 2011
Décision n°84/2011 du 25 mai 2011 donnant délégation de signature à Nolwenn Luce, assistante gestionnaire à la direction des études (pdf, 7ko) – Mise en ligne le 6 juillet 2011
Décision n°85/2011 du 5 juillet 2011 donnant délégation de signature à Liliane Millot, secrétaire générale adjointe en charge de l’établissement parisien (pdf, 24ko) – Mise en ligne le 11 juillet 2011
Décision n°86/2011 du 5 juillet 2011 relative à la politique des déplacements des élèves à l’Ecole des hautes études en santé publique (pdf, 59 ko) – Mise en ligne le 11 juillet 2011
Décision n°92/2011 du 9 septembre 2011 donnant délégation de signature à Catherine Dessein, secrétaire générale, directrice adjointe (pdf, 8 Ko) – Mise en ligne le 12 septembre 2011
Décision n° 93/2011 du 12 septembre 2011 donnant délégation de signature à Viviane Kovess, responsable par intérim du département des sciences de l’information et de biostatistiques (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 13 septembre 2011
Décision n° 94/2011 du 12 septembre donnant délégation de signature à Gaëlle Le Gall, gestionnaire au département d’épidémiologie et de recherche clinique et au département des sciences de l’information et de biostatistiques (pdf, 24 ko) – Mise en ligne le 13 septembre 2011
•Décision n° 99/2011 du 28 novembre 2011 donnant délégation de signature à Véronique Surel, directrice des ressources humaines (pdf, 8 ko) – Mise en ligne le 8 décembre 2011
Décision n°103/2011 du 21 décembre 2011 relative à la politique des déplacements du personnel, des intervenants extérieurs et des collaborateurs bénévoles à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (pdf, 77 ko)
••Décision n° 2/2012 du 5 janvier 2012 donnant délégation de signature à Hélène Issigonis, administrateur fonctionnel SIFAC et contrôleur budgétaire(pdf, 9 ko) – Mise en ligne le 6 janvier 2012
Décision n°16/2012 du 16 janvier 2012 relative à la politique des déplacements des élèves à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (pdf, 58 ko) – Mise en ligne le 25 janvier 2012
Décision n°17/2012 du 16 janvier 2012 donnant délégation de signature à Valérie Amourette – Le Floch, gestionnaire au département santé environnement et travail (pdf, 23 ko) – Mise en ligne le 26 janvier 2012
décision n° 21 2012 – délégation de signature Valérie Amourette Le Floch renfort SIFAC (pdf, 10 ko) – Mise en ligne le 1 février 2012

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1 February 2012