Discipline(s) : droit ; organisation hospitalière
Titre(s) : Enseignant- Chercheur - Directeur d’hôpital
Diplôme(s) : Docteur en droit, Master 2 Droit de la santé , DU responsabilité médicale
Appartenance(s) : Institut du Management (IdM)
Cursus
Formation universitaire
- DU Responsabilité Médicale
- Master 2 Droit de la Santé Rennes 1 – Faculté de droit et de sciences politiques. 2012
- Doctorat : « L’établissement de santé à l’épreuve de la coopération. » Sous la direction de Marie-Laure Moquet-Anger, Professeure agrégée, présidente de l’AFDS.
- Institut du Droit Publique et de la Science Politique de la faculté de droit et de science politique de Rennes 1 UR1 RS438
Parcours professionnel
Depuis oct 2014 , enseignant-chercheur EHESP : droit de la santé, droit hospitalier , membre de la commission des affaires juridiques de la conférence des DG de CHU , directeur du master 2 Droit de la santé, en co-accréditation avec Rennes 1.
Membre du consortium européen European Public Health
- 2011- 2014 : Premier conseiller au tribunal administratif de Nantes
- Contentieux de la responsabilité hospitalière, de la fonction publique et des pensions de retraite ;
- Présidente de la chambre disciplinaire du conseil de l’ordre des infirmiers.- 2002 – 2011 : Directeur du pôle hospitalier « Clinique Mutualiste de l’Estuaire » ( Saint-Nazaire-44), Groupe Mutualiste Harmonie Etablissement privé à but non lucratif , activités de court et moyen séjours. 240 lits et places ; Budget de 60 M€ ; 400 ETP, 40 ETP Médecins
Durant cette période, j’ai été également chef du projet de coopération cité sanitaire pour le compte de la partie mutualiste : partenariat public privé avec le centre hospitalier de Saint-Nazaire qui représente un investissement de 280 M d’€.
- Suivi du BEH (Bail Emphytéotique Hospitalier) ;
- Elaboration du projet et du GCS (Groupement de Coopération Sanitaire) en partenariat avec le CH.- 1999 – 2002 : Directeur adjoint en charge de la qualité et gestion des risques au centre hospitalier Guillaume Régnier (35) – et direction établissement annexe de 220 lits.
- Transformation de l’établissement annexe en établissement médico-social (Maison d’Accueil Spécialisé).- 1993 – 1996 : Directeur adjoint en charge des Ressources Humaines et du projet médical d’établissement au Centre Hospitalier R. Pleven (22), coopération avec le centre hospitalier de Saint-Malo
- Concours IPASS
- 87- 92 IASS DDASS 75 et 38 : tutelle des établissements de santé
Recherche
Forte de mon expertise hospitalière et professionnelle variée confortée par un doctorat en droit, je m’attache à conjuguer et à croiser, tant dans mes enseignements que dans mes travaux de recherche, approche académique et mise en œuvre opérationnelle.
Enseignant –chercheur à l'institut du management (IDM) , mes activités de recherche portent sur le droit hospitalier avec un focus particulier sur la coopération hospitalière et la transformation de l'établissement de santé, quel que soit le statut, qui en découle. Mes autres champs d'expertise concernent les droits des patients, la prévention , la déontologie et la gestion du risque contentieux . La santé mentale
Je travaille également en lien avec des collègues nord américains sur l' Accountable Care Organisation (ACO), ainsi que sur l'interculturalité comme levier de coopération entre professionnels de santé
Je contribue à une collaboration de mon département avec la chaire santé de Science Po, sur les questions de coopération, de service public hospitalier et établissements de santé.
J’appartiens à l’Association Française de Droit de la Santé.
Expertise
Mes activités d’expertise concernent :
- le Droit hospitalier en général,
- coopération et coordination
- Démarche projet
- Transformation de l' établissement de santé et des ses configurations organiques et organisationnelles ;
- Prévention et gestion du risque contentieux
- Droits des patients
- santé mentale et handicap psychique
- Gardes administratives
Enseignement
J’interviens auprès des publics, hospitaliers, de l'Etat et du secteur médico-social en formation initiale ou continue de l'EHESP et de l'université de Rennes 1 et dans 3 Masters :
Mes enseignements portent sur les axes suivants :
- Droit hospitalier
- Droits des usagers
- Gouvernance
- Coopération des établissements de santé
- Droits des patients
- Prévention et gestion du risque contentieux
- Déontologie
- Gardes administratives