En avril 2014, l’EHESP organise des élections concernant les représentants des élèves, des doctorants et étudiants au sein du conseil d’administration, du conseil scientifique et du conseil des formations.

Concernant les élèves, doctorants et étudiants, c’est un scrutin annuel impliquant le renouvellement des sièges dans leur totalité.

7 sièges sont ainsi à pourvoir dont :

  • 3 pour le Conseil d’administration (CA)
  • 2 pour le Conseil des formations (CF)

Ils sont répartis au sein de 2 collèges comme suit :

Conseil d’administration Conseil des formations
Elèves fonctionnaires (2) 2 / 2
(titulaire / suppléant)
1 / 1
Autres étudiants (3) 1 / 1
(titulaire / suppléant)
1 / 1

Le 1er tour de scrutin se déroulera
Mardi 8 Avril 2014 (8h30 à 16h30)

le 2ème tour se déroulera (s’il y a lieu)
Mardi 22 Avril 2014 (8h30 à 16h30)

Vous pouvez consulter le règlement des opérations électorales de l’EHESP pour l’année 2014 (pdf, 226 ko) – Rules and regulations governing elections at EHESP (pdf, 224 ko).

Conformément au décret du 7 décembre 2006 relatif à l’EHESP, le scrutin est un scrutin plurinominal à 2 tours et uninominal majoritaire à 2 tours, lorsqu’il n’y a qu’un seul siège à pourvoir.

Qui vote ?

Pour les élèves fonctionnaires

  • les élèves D3S, DH, DS, AAH, IASS, MISP, PhISP, MEN, IES, cycle préparatoire (collège 2)

Pour les étudiants

  • tous les étudiants inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours (dont les classes préparatoires intégrées – CPI) et toutes les personnes inscrites en formation continue, en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, en cours de formation à la date du 1er tour du scrutin.

Important

Chaque électeur est invité à procéder à la vérification de son inscription sur la liste électorale dans le collège correspondant. Il est possible de demander une rectification de cette inscription en complétant et retournant le formulaire correspondant.
Il est demandé de renvoyer ce formulaire de demande de modification de liste électorale (pdf, 60 ko) avant le 25 mars 2014 à 12h :

  • soit par écrit au bureau des élections au service scolarité
  • soit par mail à elections@ehesp.fr

NB : il s’agit d’une mesure de précaution pour l’envoi du matériel électoral car toute personne remplissant les conditions pour être électeur a la possibilité de faire une demande d’inscription sur les listes électorales auprès du bureau des élections et ce jusqu’au jour du 1er tour de scrutin, soit le 8 avril.
Formulaire de demande d’inscription sur liste électorale (pdf, 56 ko)

Qui est éligible ?

Tous les électeurs, régulièrement inscrits sur les listes électorales, sont éligibles.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les dates limites de dépôt des candidatures sont fixées de la façon suivante :

Pour le 1er tour du scrutin
Mardi 25 mars à 12h

Pour le 2nd tour du scrutin (s’il y a lieu)
Jeudi 10 avril à 12h

  • Pour le Conseil d’administration, chaque candidature est obligatoirement constituée d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.
  • Pour le Conseil des formations, les candidatures sont individuelles (pas de suppléance prévues par les textes).

Les actes de candidature devront être soit déposés, soit adressés au bureau des élections, au service scolarité.
Il est possible d’accompagner cet acte de candidature d’une profession de foi (format A4 recto-verso) pour les mêmes dates, l’impression de celles-ci étant prise en charge par l’école.

Comment voter ?

Au bureau de vote

Campus de Rennes (aucun bureau de vote à Paris notamment)
– pour tous les collèges : office club

Par procuration

Il est possible de donner procuration à un mandataire, devant être inscrit sur la même liste électorale (même collège). Il est alors nécessaire de compléter le formulaire ci-dessous et de le transmettre à son mandataire, accompagné d’une copie de sa carte d’identité ou de sa carte d’étudiant.
Formulaire – Demande de vote par procuration (pdf, 120 ko)

Nul ne peut être porteur de plus de 2 mandats

Par correspondance

Le matériel de vote sera adressé à tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales. Il est donc possible pour chaque électeur de voter par correspondance.
Il est notamment préconisé pour les électeurs affectés sur les sites non rennais de l’EHESP.
Il est très fortement conseillé aux électeurs souhaitant voter par correspondance d’y procéder dès la réception du matériel de vote, au regard des délais postaux.

Vote par correspondance – Notice explicative (pdf, 111 ko)
Postal voting – explanatory notice (pdf, 108 ko)

Contact

Pour toute correspondance ou tout renseignement relatif aux élections, veuillez contacter :
EHESP – Bureau des élections – Service scolarité
Avenue du Professeur Léon-Bernard – CS 74312
35043 Rennes cedex
Tél : +33 (0)2 99 02 27 70 – e-mail : elections@ehesp.fr

Publié le 12 mars 2014