Élections des représentants au sein des instances de l’Ehesp – Octobre 2017

En cette rentrée universitaire 2017-2018, l’EHESP organise les élections annuelles pour désigner les représentants des doctorants et étudiants au sein de ses trois instances (Conseil d’administration, Conseil scientifique et Conseil des formations), ainsi qu’un scrutin partiel pour élire un représentant des ingénieurs et personnels techniques de recherche (1 siège à pourvoir au Conseil scientifique).

Comme les opérations électorales précédentes, ce scrutin se déroulera de nouveau par un système de vote électronique.

À noter : le statut de l’EHESP déroge aux dispositions du code de l’éducation et il est ainsi possible d’être membre élu au sein de plusieurs conseils de l’École.

Consultez le règlement électoral

Conformément au décret du 7 décembre 2006 relatif à l’EHESP, le scrutin est un scrutin plurinominal à 2 tours et uninominal majoritaire à 2 tours, lorsqu’il n’y a qu’un seul siège à pourvoir.

Le 1^er TOUR du scrutin s’est déroulé du jeudi 12 octobre (8h) au mardi 17 octobre (12h)

L’ensemble des sièges étant pourvus à l’issue du 1^er TOUR, il n’est pas nécessaire d’organiser un 2^nd TOUR

Résultats des élections

Procès verbal de proclamation des résultats du 1^er tour :

• Procès-verbal – résultats 1^er tour

Résultats détaillés du scrutin partiel pour les représentants des personnels au Conseil Scientifique :

• Collège 5 – ingénieurs et personnels techniques et administratif

Résultats détaillés du scrutin annuel pour les représentants des doctorants aux Conseil d’administration, Conseil scientifique et Conseil des formations :

• Collège 6 – doctorants inscrits au sein du réseau doctoral en santé publique

Résultats détaillés du scrutin annuel pour les représentants des étudiants aux Conseil d’administration et Conseil des formations :

• Collège 8 – étudiants

Taux de participation au 1^er tour de scrutin :

• Taux de participation

Les candidatures

Scrutin partiel pour les personnels

Scrutin annuel pour les doctorants et étudiants

Les sièges à pourvoir

7 sièges sont à pourvoir par des représentants élus dont :

• 2 pour le Conseil d’administration
• 3 pour le Conseil scientifique
• 2 pour le Conseil des formations

Ils sont répartis au sein des collèges comme suit :

Qui vote ?

Important : Chaque électeur est invité à procéder à la vérification de son inscription sur la liste électorale dans le collège correspondant. Il est possible de demander une rectification de cette inscription en complétant et retournant le formulaire ci-dessous :

Formulaire de demande d’inscription / rectification sur les listes électorales (doc, 101 ko)

Il est demandé de renvoyer ce formulaire avant le mercredi 11 octobre (12h) :

• soit par écrit à la direction de l’EHESP
• soit par mail à direction@ehesp.fr

Pour les personnels (collège 5)

Tous les ingénieurs et personnels techniques de recherche, à savoir tous les ingénieurs et personnels techniques et d’administration de la recherche : direction de la recherche, départements d’enseignement et de recherche, LERES, unités mixtes de recherche, équipes d’accueil.

Important : Les personnels concernés CNRS et INSERM des unités mixtes de recherche (UMR Arènes et UMR IRSET) – inscrites au contrat quinquennal 2014-2018 de l’EHESP – sont inscrits d’office sur les listes électorales dans ce collège 5.

Consultez la liste électorale du collège 5

Pour les doctorants (collège 6)

Tous les doctorants inscrits au sein du réseau doctoral en santé publié piloté par l’EHESP.

Consultez la liste électorale du collège 6

Pour les étudiants (collège 8)

Tous les étudiants inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, à savoir les étudiants en master, mastère spécialisé, diplôme d’établissement et classe préparatoire intégrée.

Consultez la liste électorale du collège 8

NB : pour les élèves fonctionnaires en double cursus (inscription parallèle en formation diplômante), ceux-ci sont inscrits d’office dans le collège des élèves fonctionnaires (7), sauf demande expresse de leur part de figurer dans le collège des étudiants (8). S’ils ont voté dans le collège 7 lors des élections organisées en février 2017, ils ne peuvent pas demander à figurer dans le collège 8 pour ce scrutin.

Les électeurs « sur demande »

L’inscription sur les listes électorales est volontaire pour :

• Collège 8 (autres étudiants)
• Tous les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants

Attention : Ces électeurs doivent procéder à cette demande avant le 6 octobre 2017 à 12h

Formulaire de demande d’inscription / rectification sur les listes électorales (doc, 101 ko)

Qui est éligible ?

Tous les électeurs, régulièrement inscrits sur les listes électorales, sont éligibles.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les dates limites de dépôt des candidatures sont fixées de la façon suivante :

Pour le 1^er TOUR du scrutin

Mardi 3 octobre à 14h

Pour le 2^nd TOUR

sauf demande de désistement effectuée avant le 18 octobre à 16h, les candidatures sont considérées comme maintenues

Pour le Conseil d’administration

Chaque candidature est obligatoirement constituée d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

Formulaire d’acte de candidature au Conseil d’administration (doc, 102 ko)

Pour le Conseil scientifique et le Conseil des formations

Les candidatures sont individuelles (pas de suppléance prévues par les textes).

Formulaire d’acte de candidature au Conseil scientifique (doc, 102 ko)

Formulaire d’acte de candidature au Conseil des formations (doc, 102 ko)

Les actes de candidature devront être adressés :

• soit par mail à direction@ehesp.fr
• soit en main propre ou par lettre recommandée avec accusé de réception à la direction de l’EHESP : Avenue du Professeur Léon-Bernard – CS74312 – 35043 Rennes cedex

Il est possible d’accompagner cet acte de candidature d’une profession de foi (format A4 recto-verso) et recommandé de joindre une photo du(des) candidat(s) (format jpeg) pour les mêmes dates.

Comment voter ?

Le scrutin est organisé via un système de vote électronique.

Déroulement du vote par Internet

Les électeurs pourront voter par Internet à tout moment pendant la période du scrutin

L’application de vote électronique est ouverte :

• pour le 1^er tour : du 12 octobre à 8h jusqu’au 17 octobre à 12h
• pour le 2^nd tour : du 20 octobre à 8h jusqu’au 25 octobre à 12h

Durant toute la période d’ouverture du scrutin, des ordinateurs sont mis à disposition des électeurs sur le campus de Rennes, dans une salle au sein du bâtiment principal du campus de Rennes.

La connexion a lieu par le navigateur internet à l’aide d’une adresse communiquée au sein d’un courrier électronique ou postal personnellement adressé à chaque électeur, comme indiqué ci-après.

L’adresse URL pour accéder au site de vote est la suivante : www.ehesp.webvote.fr (lien actif uniquement au moment du vote)

• Après s’être identifiés à l’aide de leurs codes confidentiels (identifiant + code secret), les électeurs pourront participer à l’élection aux instances en fonction de leurs collèges.
• Les listes de candidats seront présentées par ordre alphabétique.
• Les électeurs auront la possibilité de consulter en ligne les professions de foi sur le site de vote.
• Durant leur vote, les électeurs auront la possibilité de revenir sur leur choix. Une fois leur vote définitivement validé, il ne sera plus possible de le modifier.
• Un accusé de confirmation sera automatiquement envoyé sur l’adresse mail transmise pour le vote électronique. Néanmoins, les électeurs auront à tout moment la possibilité d’imprimer un accusé de confirmation de la prise en compte de leur vote sur l’application.

Matériel de vote

Avant l’ouverture du scrutin, chaque électeur recevra sur sa boite mail professionnelle « ehesp » ou à l’adresse mail fournie à l’EHESP un 1^er courriel intégrant :

• une note exposant la marche à suivre pour participer au vote
• l’adresse du site de vote
• son code identifiant

Un 2^nd courriel sera adressé à chaque électeur et contiendra un code secret.

Particularité : recevront un courrier papier contenant ces éléments de connexion et d’identification, sous enveloppe cachetée, les personnels identifiés suivants :

• ceux n’ayant pas un poste informatique professionnel individuel,
• ceux en situation d’arrêt de travail (maternité et longue maladie) au jour du scrutin et dont cette situation est connue de l’administration au lancement du processus électoral, soit le 22 septembre.

L’électeur se connectera à l’interface WebVote, entrera son code identifiant reçu par courriel ou par courrier papier et devra renseigner son code secret qui lui aura également été communiqué.

De nouveaux identifiants et codes secret seront transmis pour chacun des 2 tours.

Assistance téléphonique

Durant la période de vote, un service d’assistance téléphonique mis en place par le prestataire se tiendra à la disposition des électeurs qui rencontreraient des problèmes techniques ou qui auraient égaré leurs codes.

L’assistance téléphonique sera joignable 24 Heures sur 24, 7 Jours sur 7. L’appel sera facturé au prix d’un appel local.

En cas de perte ou de non réception du courrier électronique, les modalités d’accès ainsi que le code identifiant et le code secret permettant d’accéder au scrutin, seront communiqués aux électeurs après une phase d’authentification comme suit :

• Lors de son appel et à des fins d’authentification, l’électeur sera authentifié à l’aide des informations fournies dans le fichier des électeurs ;
• Les modalités de renvoi des codes confidentiels s’opéreront comme suit :

Contact

Pour toute correspondance ou tout renseignement relatif aux élections, veuillez contacter :

EHESP – Direction

15, avenue du Professeur Léon-Bernard – CS 74312 – 35043 Rennes cedex

direction@ehesp.fr