En France comme à l’étranger, les conflits d’intérêts font régulièrement¬ la une de l’actualité dans le champ de la santé, notamment depuis le scandale du Médiator®. L’hôpital public, au cœur de ce système, ne fait pas exception à la règle car il est structurellement générateur de tels conflits : dans ses rapports avec les acteurs extérieurs – fournisseurs et financeurs de soins et de produits de santé ; par l’exercice libéral de la profession médicale au sein des établissements publics ; par les recherches biomédicales conduites à l’hôpital sur des patients reçus pour y être soignés.
Fondé sur une comparaison internationale, cet ouvrage collectif constitue un apport novateur par son souci de définir et de proposer des modes de régulation des conflits d’intérêts à l’hôpital¬ public. Première expertise scientifique en la matière, il propose une analyse de différents systèmes organisationnels et juridiques du monde hospitalier et dégage des pistes de réflexion et de pratiques¬ inédites.
Il sera utile aussi bien aux professionnels de santé qu’aux professionnels du droit, aux associations de patients ainsi qu’à l’industrie pharmaceutique. Les étudiants et enseignants-chercheurs en droit et en médecine y trouveront les clés d’analyse de cette notion émergente dans le secteur hospitalier.
A propos des auteurs
Joël Moret-Bailly est professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Lyon. Il est membre du Centre de recherche critique sur le droit.
Dominique Thouvenin est professeure à l’EHESP, titulaire de la Chaire « Droit de la santé et éthique ». Elle est membre du Centre de recherche « Droit, sciences et techniques » (CRDST), UMR 8103, Paris 1 Panthéon Sorbonne.