Élections aux conseils

En ce début d’année 2023, l’EHESP organise les élections annuelles pour désigner les représentants des élèves fonctionnaires (mandat de 1 an) et les représentants des personnels (scrutin partiel) au sein du Conseil d’administration, du Conseil scientifique et du Conseil des formations.

Ce scrutin se déroulera par un système de vote électronique.

1^er TOUR DE SCRUTIN

DU MERCREDI 1^er MARS (8H) AU MARDI 7 MARS 2023 (18H)

2^nd TOUR DE SCRUTIN (éventuel)

DU VENDREDI 10 MARS (8H) AU MERCREDI 15 MARS 2023 (18H)

 

Consultez la décision portant sur l’organisation des élections

Consultez le règlement électoral (pdf, 816 ko)

Conformément à l’article 17 du décret du 7 décembre 2006, relatif à l’EHESP, le scrutin est un scrutin plurinominal majoritaire à deux tours. Lorsqu’il n’y a qu’un siège à pourvoir, le scrutin est un scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

À noter : le statut de l’EHESP déroge aux dispositions du code de l’éducation et il est ainsi possible d’être membre élu au sein de plusieurs conseils de l’École.

Résultats du 1^er tour

• Procès verbal de proclamation des résultats (pdf. 549 ko)
• Résultats du 1er tour pour le Conseil d’administration pour le Collège 1 (jpeg. 65 ko) et le Collège 7 (jpeg. 87 ko)
• Résultats du 1er tour pour le Conseil scientifique pour le Collège 2 (jpeg. 63 ko)
• Résultats du 1er tour pour le Conseil des formations pour le Collège 4 (jpeg. 65 ko) et le Collège 7 (jpeg. 70 ko)
• Taux de participation (jpeg. 100 ko)

Les sièges à pourvoir

7 sièges sont à pourvoir par des représentants élus dont :

• 3 pour le conseil d’administration
• 1 pour le conseil scientifique
• 3 pour le conseil des formations

Ils sont répartis au sein de 4 collèges de la façon suivante :

Qui vote ?

Important : Chaque électeur(trice) est invité(e) à procéder à la vérification de son inscription sur la liste électorale dans le collège correspondant. Il est possible de demander une inscription ou une rectification de cette inscription en complétant et retournant le Formulaire de demande d’inscription-rectification sur les listes électorales (.doc, 105 ko).

Il est demandé de renvoyer ce formulaire avant le MARDI 28 FÉVRIER 2023 à 12h par mail à l’adresse suivante elections@ehesp.fr

Pour les personnels

• Les enseignants-chercheurs ayant rang de professeurs d’université ou personnels assimilés (collège 1)
  
• Les enseignants-chercheurs titulaires du doctorat ou de l’habilitation à diriger des recherches (collège 2)
  
• Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (collège 4)
  

Pour les élèves fonctionnaires

• Les élèves fonctionnaires AAH, D3S, DH, DS, IASS, IES, IGS, MEN, MISP, PhISP et cycles préparatoires (collège 7)
  

Qui est éligible ?

Tous les électeur(trice)s , régulièrement inscrit(e)s sur les listes électorales, sont éligibles.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les dates limites de dépôt des candidatures sont fixées de la façon suivante :

Pour le 1^er TOUR DE SCRUTIN :

Lundi 20 février 2023 à 14h

Pour le 2^nd TOUR DE SCRUTIN :

sauf demande de désistement effectuée avant le jeudi 9 mars 2023 à 12h, les candidatures seront considérées comme maintenues.

Pour le conseil d’administration, chaque candidature est obligatoirement constituée d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

Formulaire d’acte de candidature au CA

Pour le conseil scientifique et le conseil des formations, les candidatures sont individuelles (pas de suppléance prévues par les textes).

Formulaire d’acte de candidature au CS

Formulaire d’acte de candidature au CF

Les actes de candidature devront être adressés par mail à l’adresse suivante elections@ehesp.fr

Il est possible d’accompagner cet acte de candidature d’une profession de foi (format A4 recto-verso) et recommandé de joindre une photo portrait du(des) candidat(s) au format .jpg pour les mêmes dates.

Comment voter ?

Le scrutin est organisé via un système de vote électronique.

Déroulement du vote sur Internet

Les électeurs pourront voter par Internet à tout moment pendant la période du scrutin et depuis tout terminal informatique (ordinateur, smartphone, tablette).

L’application de vote électronique est ouverte :

• pour le 1^er TOUR : du 1^er mars 2023 à 8h jusqu’au 7 mars 2023 à 18h
• pour le 2^nd TOUR : du 10 mars 2023 à 8h jusqu’au 15 mars 2023 à 18h

Durant toute la période d’ouverture du scrutin (2 tours), un ordinateur est mis à disposition des électeurs sur le campus de Rennes (salle T1 – Bâtiment Germaine Tillion).

La connexion a lieu par le navigateur internet à l’aide d’une adresse communiquée au sein d’un courrier électronique personnellement adressé à chaque électeur, comme indiqué ci-après.

L’adresse URL pour accéder au site de vote est la suivante : https://www.ehesp.webvote.fr/

• Après s’être identifiés à l’aide de leurs codes confidentiels (identifiant + code secret), les électeurs pourront participer à l’élection aux instances en fonction de leurs collèges.
• Les candidatures seront présentées par ordre alphabétique.
• Les électeurs auront la possibilité de consulter en ligne les professions de foi sur le site de vote.
• Durant leur vote, les électeurs auront la possibilité de revenir sur leur choix. Une fois leur vote définitivement validé, il ne sera plus possible de le modifier.
• Un accusé de confirmation sera automatiquement envoyé sur l’adresse mail transmise pour le vote électronique. Néanmoins, les électeurs auront à tout moment la possibilité d’imprimer un accusé de confirmation de la prise en compte de leur vote sur l’application.

Matériel de vote

Avant l’ouverture du scrutin, chaque électeur recevra sur sa boite mail «ehesp» ou à l’adresse mail fournie à l’EHESP un courriel intégrant :

• 1 notice exposant la marche à suivre pour participer au vote
• l’adresse du site de vote
• 1 identifiant

Après s’être authentifié à l’aide de son identifiant, un numéro de téléphone portable sera demandé et un sms contenant le mot de passe sera adressé à l’électeur sur celui-ci.

L’électeur se connectera à l’interface WebVote, entrera son code identifiant reçu par courriel et devra renseigner son code secret qui lui aura été communiqué par sms.

Restitution des codes de vote : Assistance téléphonique ou en ligne depuis le site

Durant la période de vote, un service d’assistance téléphonique mis en place par le prestataire se tiendra à la disposition des électeurs qui rencontreraient des problèmes techniques ou qui auraient égaré leurs codes (joignable au numéro suivant : 02 96 50 50 50).

L’assistance téléphonique sera joignable 24h/24, 7j/7. L’appel sera facturé au prix d’un appel local.

Par ailleurs, une procédure sécurisée permet aux électeurs(trices) ne disposant pas de leurs codes d’accès (non réception, perte) de les récupérer en ligne depuis le site de vote.

En cas de perte ou de non réception du courrier électronique, les modalités d’accès ainsi que le code identifiant et le code secret permettant d’accéder au scrutin, seront communiqués aux électeurs après une phase d’authentification

Pour les personnes ne disposant pas d’un accès à leur adresse e-mail professionnelle, la hotline de niveau 2 s’applique (Cf. Règlement électoral).

Contact

Pour toute correspondance ou tout renseignement relatifs aux élections, veuillez contacter :

EHESP – Direction

15 avenue du Professeur Léon-Bernard – CS 74312 – 35043 Rennes cedex

elections@ehesp.fr