Élections aux conseils 2024

En cette rentrée universitaire 2024-2025, l’EHESP a organisé les élections annuelles pour désigner les représentants des doctorants et étudiants au sein du Conseil d’administration, du Conseil scientifique et du Conseil des formations, leur mandat étant de 1 an.

Ce scrutin s’est déroulé par un système de vote électronique.

1^ER TOUR DE SCRUTIN

DU MERCREDI 2 OCTOBRE (8H) AU MARDI 8 OCTOBRE 2024 (10H)

L’ensemble des sièges ayant été pourvu au 1er tour, il n’a pas été nécessaire d’organiser un 2nd tour de scrutin.

Consultez la décision portant sur l’organisation des élections

Consultez le règlement électoral

Conformément à l’article 17 du décret du 7 décembre 2006 modifié, relatif à l’EHESP, le scrutin est un scrutin plurinominal majoritaire à deux tours. Lorsqu’il n’y a qu’un siège à pourvoir, le scrutin est un scrutin uninominal majoritaire à deux tours.

À noter : le statut de l’EHESP déroge aux dispositions du code de l’éducation et il est ainsi possible d’être membre élu au sein de plusieurs conseils de l’École.

Les résultats du 1^er tour

• Procès-verbal de proclamation des résultats du 1^er tour
• Taux de participation

• Résultats pour le CA – Collège 6
• Résultats pour le CA – Collège 8
• Résultats pour le CS – Collège 6
• Résultats pour le CF – Collège 6
• Résultats pour le CF – Collège 8

Les candidatures au 1^er tour

Les sièges à pourvoir

6 sièges sont à pourvoir par des représentants élus dont :

• 2 pour le Conseil d’administration
• 2 pour le Conseil scientifique
• 2 pour le Conseil des formations

Ils sont répartis au sein des collèges comme suit :

Qui vote ?

Important : Chaque électeur(trice) est invité à procéder à la vérification de son inscription sur la liste électorale dans le collège correspondant. Il est possible de demander une inscription ou une rectification de cette inscription en complétant et retournant le Formulaire de demande d’inscription/modification sur les listes électorales (.doc, 101 ko).

Il est demandé de renvoyer ce formulaire avant le MARDI 1er OCTOBRE 2024 à 12h par mail à elections@ehesp.fr

Pour les doctorants

• Sont électeurs et éligibles, dans ce collège, tous les doctorants inscrits à l’EHESP et au sein du réseau doctoral de l’EHESP.

Consultez la liste électorale du Collège 6

Pour les étudiants

• Tous les étudiants inscrits en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, à savoir les étudiants en master, mastère spécialisé, diplôme d’établissement et classe prépa talents.

Consultez la liste électorale du Collège 8

NB : pour les élèves fonctionnaires en double cursus (inscription parallèle en formation diplômante), ceux-ci sont inscrits d’office dans le collège des élèves fonctionnaires (7), sauf demande expresse de leur part de figurer dans le collège des étudiants (8). S’ils ont voté dans le collège 7 lors des élections organisées en février 2024, ils ne peuvent pas demander à figurer dans le collège 8 pour ce scrutin.

Les électeurs « sur demande »

L’inscription sur les listes électorales est volontaire pour :

• Collège 8 (autres étudiants)
• Tous les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants.

Qui est éligible ?

Tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales sont éligibles.

Le dépôt des candidatures est obligatoire.

Les dates limites de dépôt des candidatures sont fixées de la façon suivante :
Pour le 1^er TOUR :

avant le lundi 23 septembre 2024 à 14h

Pour le 2^nd TOUR :

sauf demande de désistement effectuée avant le mercredi 9 octobre 2024 à 12h, les candidatures sont considérées comme maintenues.

Pour le conseil d’administration (CA)

Chaque candidature est obligatoirement constituée d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

Téléchargez le formulaire d’acte de candidature au CA de l’EHESP

Pour le conseil scientifique (CS) et le conseil des formations (CF)

Les candidatures sont individuelles (pas de suppléance prévue par les textes).

Téléchargez le formulaire d’acte de candidature au CS de l’EHESP

Téléchargez le formulaire d’acte de candidature au CF de l’EHESP

Les actes de candidature doivent être adressés par mail à elections@ehesp.fr

Il est possible d’accompagner cet acte de candidature d’une profession de foi (format A4 recto/verso) et recommandé de joindre une photo portrait individuelle du / de la ou des candidat(e)s au format .jpg pour les mêmes dates.

Comment voter ?

Le scrutin est organisé via un système de vote électronique.

Déroulement du vote sur Internet

Les électeurs pourront voter par Internet à tout moment pendant la période du scrutin et depuis tout terminal informatique (ordinateur, smartphone, tablette).

L’application de vote électronique est ouverte :

• pour le 1^er TOUR : du 4 octobre à 8h jusqu’au 10 octobre 2024 à 10h
• pour le 2^nd TOUR : du 12 octobre à 8h jusqu’au 17 octobre 2024 à 14h

Durant toute la période d’ouverture du scrutin (2 tours), un ordinateur est mis à disposition des électeurs sur le campus de Rennes (salle T1 – Bâtiment Germaine Tillion).

La connexion a lieu par le navigateur internet.

L’électeur recevra un courrier électronique contenant le lien d’accès à la plateforme de vote à l’adresse e-mail utilisée habituellement pour les communications avec l’établissement.

L’adresse URL pour accéder au site de vote est la suivante : www.ehesp.webvote.fr

• Après s’être identifié à l’aide de ses codes confidentiels (identifiant + code secret), l’électeur sera invité à saisir un défi complémentaire, à savoir son lieu de naissance (ville ou, pour les natifs à l’étranger, le pays).
• Les électeurs pourront participer à l’élection aux instances en fonction de leurs collèges.
• Les candidatures seront présentées par ordre alphabétique.
• Les électeurs auront la possibilité de consulter en ligne les professions de foi sur le site de vote.
• Durant leur vote, les électeurs auront la possibilité de revenir sur leur choix. Une fois leur vote définitivement validé, il ne sera plus possible de le modifier.
• Un accusé de confirmation sera automatiquement envoyé sur l’adresse mail transmise pour le vote électronique. Néanmoins, les électeurs auront à tout moment la possibilité d’imprimer un accusé de confirmation de la prise en compte de leur vote sur l’application.

Matériel de vote

Avant l’ouverture du scrutin, chaque électeur recevra sur sa boite mail « EHESP » ou à l’adresse mail fournie à l’EHESP un courriel intégrant une notice exposant la marche à suivre pour participer au vote

Après authentification à l’aide de l’identifiant reçu par courrier électronique, un numéro de téléphone portable sera demandé et un sms contenant le mot de passe sera adressé à l’électeur sur celui-ci.

L’électeur se connectera à l’interface WebVote, entrera son code identifiant reçu par courriel et devra renseigner son code secret qui lui aura été communiqué par sms.

Restitution des codes de vote : assistance téléphonique ou en ligne depuis le site

Durant la période de vote, un service d’assistance téléphonique mis en place par le prestataire se tiendra à la disposition des électeurs qui rencontreraient des problèmes techniques ou qui auraient égaré leurs codes (joignable au numéro suivant : 02 96 50 50 50).

L’assistance téléphonique sera joignable 24h/24, 7j/7. L’appel sera facturé au prix d’un appel local.

Par ailleurs, une procédure sécurisée permet aux électeurs(trices) ne disposant pas de leurs codes d’accès (non réception, perte) de les récupérer en ligne depuis le site de vote.

En cas de perte ou de non réception du courrier électronique, les modalités d’accès ainsi que le code identifiant et le code secret permettant d’accéder au scrutin, seront communiqués aux électeurs après une phase d’authentification

Pour les personnes ne disposant pas d’un accès à leur adresse e-mail professionnelle, la hotline de niveau 2 s’applique (cf. Règlement électoral)

Contact

Pour toute correspondance ou tout renseignement relatif aux élections, veuillez contacter :

EHESP – Direction

15 avenue du Professeur Léon-Bernard – CS 74312 – 35043 Rennes cedex

elections@ehesp.fr